Dans la nuit du 30 avril au 1er mai, une personne de 66 (…)
L’enquête sur le naufrage du Bugaled-Breizh est sans (…)
Par décret du Président de la République en date du 27 avril 2010 : I. - Les officiers désignés ci-après sont nommés aux commandements suivants :
Le texte du décret est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
