Textes officiels | Le portail des sous-marins

Textes officiels

Promotion d'officiers généraux

15/04/2009 | Textes militaires
Contingent de pécules d'incitation des militaires à une seconde carrière pour l'année 2009

15/04/2009 | Textes militaires
Concours externe sur épreuves ouvert en 2009 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air

10/04/2009 | Textes militaires
Concession de la médaille militaire

7/04/2009 | Textes militaires
Concours pour le recrutement au grade de commissaire de 1re classe dans le corps des commissaires de la marine ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d'un grade correspondant des corps d'officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l'armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense

2/04/2009 | Statut général des militaires
Audition du général d’armée Jean-Louis Georgelin, chef d’état-major des armées, dans le cadre du le projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

30/03/2009 | Rapports parlementaires
Nombre de places offertes au titre de l'année 2009 pour l'admission à l'école du commissariat de la marine et le recrutement dans le corps des commissaires de la marine

25/03/2009 | Autres textes militaires
Concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'Ecole navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine

7/03/2009 | Statut général des militaires
Bulletin officiel des armées (n°11/09)

6/03/2009 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°10/09)

28/02/2009 | Textes militaires