Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Dernier budget de la législature, le projet de loi de finances pour 2017 s’inscrit dans la continuité des précédents exercices. En matière (…)
8/11/2016 | Rapports parlementaires
Intitulée « Le personnel militaire », la quatrième partie législative du code de la défense avait été volontairement différée jusqu'Ã l'adoption (…)
30/03/2007 | Autres textes militaires
28/03/2007 | Textes officiels
9/02/2007 | Autres textes militaires
Les pérégrinations et mésaventures du Clemenceau conduisent notre pays à engager une réflexion générale sur la situation des navires en fin de (…)
1er/02/2007 | Rapports parlementaires
Les crédits de la mission Défense pour 2007 s'élèvent à 35,87 milliards d'euros en autorisations d'engagement et à 36,285 milliards d'euros en (…)
1er/12/2006 | Rapports parlementaires
Ce décret définit les modalités de la nouvelle "70-2".
1er/12/2006 | Statut général des militaires
La mission « Défense » représente 13,54 % des crédits de paiement de l'Etat, soit 36,285 milliards d'euros, et 13,22 % de ses autorisations (…)
29/11/2006 | Rapports parlementaires
L’année 2006 a été marquée par le déroulement de l’opération Baliste, au sein de laquelle la marine a joué un rôle décisif, tant pour l’évacuation (…)
9/11/2006 | Rapports parlementaires
À l’automne 2006, environ 14.500 militaires français sont engagés en opérations extérieures. Plusieurs opérations majeures sont en cours, au (…)
La dissuasion nucléaire conserve une place fondamentale dans la stratégie de défense de la France. Pour autant, des évolutions notables sont (…)
7/11/2006 | Rapports parlementaires
