La mission « Défense » représente 13,54 % des crédits de paiement de l'Etat, soit 36,285 milliards d'euros, et 13,22 % de ses autorisations (…)
29/11/2006 | Rapports parlementaires
L’année 2006 a été marquée par le déroulement de l’opération Baliste, au sein de laquelle la marine a joué un rôle décisif, tant pour l’évacuation (…)
9/11/2006 | Rapports parlementaires
À l’automne 2006, environ 14.500 militaires français sont engagés en opérations extérieures. Plusieurs opérations majeures sont en cours, au (…)
La dissuasion nucléaire conserve une place fondamentale dans la stratégie de défense de la France. Pour autant, des évolutions notables sont (…)
7/11/2006 | Rapports parlementaires
Le présent projet de loi a pour objet de moderniser la procédure d’accès aux emplois réservés de la fonction publique (refonte du chapitre IV du (…)
30/10/2006 | Autres textes militaires
3/10/2006 | Autres textes militaires
L'état-major de la marine est constitué : de bureaux placés sous l'autorité directe du major général de la marine ; de bureaux ou de structures (…)
27/08/2006 | Autres textes militaires
Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 21 mai 2005 susvisé, le chef d'état-major de la marine dispose : de (…)
Arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers (…)
15/08/2006 | Statut général des militaires
19/07/2006 | Autres textes militaires